La valeur en douane

Le guide pratique pour comprendre et gérer la valeur en douane dans vos opérations d'import-export.

Comment gérer et déclarer la valeur en douane, appréhender les droits de douane, éviter et gérer les litiges et contentieux ? Élément clé des opérations d'import-export, des déclarations en douane et base de taxation aux droits de douane, la valeur en douane est une thématique à prendre très au sérieux, qui soulève souvent des questions concrètes.

L'auteur y répond en présentant d'abord les aspects réglementaires, les modes opératoires et le cheminement à suivre pour gérer au mieux cette problématique. Constitué de fiches thématiques, pouvant être lues en continu ou selon les besoins, cet ouvrage apporte également ses observations sur des sujets dont il a pu mesurer l'intérêt concret pour les dirigeants et professionnels du secteur.

Ce que vous allez apprendre, à travers 34 fiches pratiques :

• Les bases légales et sources d'information, la formation des prix en entreprise et sur les marchés internationaux
• La valeur en douane : prix payé ou à payer, éléments à ajouter ou à exclure, réductions de prix, valeurs de substitution
• Les cas particuliers : marchandises en dépôt temporaire, consignation, échanges gratuits, apports de l'acheteur, incoterms
• La valeur face au dumping, aux droits de douane, aux garanties et cautions
• Les échanges entre sociétés liées, les prix de transfert et les pratiques non concurrentielles
• La valeur et le taux de change, les échanges intracommunautaires, la comptabilité et la facturation
• La valeur en lien avec le classement tarifaire, l'origine des marchandises et la TVA (dont l'autoliquidation)
• Les litiges commerciaux, les contrôles et le contentieux douanier, et comment réaliser un audit de valeur en entreprise

Pour qui ? Professionnels de l'import-export et de la logistique, déclarants en douane, responsables conformité et comptables d'entreprises exportatrices ou importatrices.

L'auteur : Jean Sliwa, ancien agent et cadre supérieur de la Direction générale des douanes et des droits indirects, a exercé au contact des professionnels de l'import-export comme enquêteur, responsable de bureau de dédouanement, fondé de pouvoir et formateur.

Jean Sliwa – 2025 – 176 pages – 15 x 21 cm