Tarif des douanes

Le guide pratique du classement tarifaire des marchandises en douane.

Calculer les droits de douane, identifier les mesures applicables, établir la faisabilité d'un projet à l'import-export, mesurer les coûts et charges, dédouaner : toutes ces démarches nécessitent de passer par la première et la plus importante des formalités, le classement des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes.

Un classement relativement simple dans de nombreux cas, mais parfois compliqué et à risques dans d'autres, tant les difficultés et subtilités sont nombreuses. Cet ouvrage les énonce, les explique et les commente, et montre méthodologiquement, extraits et exemples à l'appui, comment y faire face.

Ce que vous allez apprendre :

• Le tarif en pratique : configurations de classement, règles générales et modalités de recherche
• Les applications et bases de données utiles, leurs intérêts et limites
• Déterminer la position la plus spécifique et le caractère essentiel des produits
• Classer les marchandises non nommément reprises, sous désignations inusuelles, ou complexes et techniques
• Traiter les marchandises mélangées, composites, multifonctions ou incomplètes
• Classer selon la matière constitutive, les éléments physiques, la valeur ou l'origine
• Gérer les assortiments pour la vente au détail, les parties et accessoires
• Comprendre le classement dans les échanges intracommunautaires et sous les régimes de perfectionnement
• Suivre les modifications tarifaires et organiser la gestion du tarif en interne

Pour qui ? Professionnels de l'import-export et de la logistique douanière, déclarants en douane, responsables conformité et comptables d'entreprises exportatrices ou importatrices.

L'auteur : Jean Sliwa, ancien cadre supérieur de la Direction générale des douanes et des droits indirects, a exercé comme receveur de bureau de douane, enquêteur, contrôleur et formateur.

Jean Sliwa – 2021 – 245 pages – 15 x 21 cm