Le dédouanement : comment ça marche ?

Déclaration en douane, choix du régime, calcul des droits, contrôles : le dédouanement comprend de nombreuses étapes qu'il faut enchaîner sans perte de temps ni de frais inutiles. Ce guide explique comment procéder, dans l'ordre, à l'import comme à l'export.

Entre textes réglementaires, outils informatiques et formalités successives, le dédouanement peut vite dérouter un professionnel non spécialisé. L'auteur, ancien cadre des douanes, détaille chaque étape avec les sources et documents indispensables pour agir efficacement.

Ce que vous allez apprendre

• Les sources et textes indispensables, et le statut d'entreprise import-export
• Qui déclare, où, quand et comment : le rôle du déclarant et les outils informatiques de dédouanement
• Les procédures de dédouanement au bureau de douane et à domicile
• La déclaration en douane (détail, simplifiée, complémentaire) et ses éléments clés : espèce tarifaire, origine, valeur
• Les mesures applicables : prohibitions, restrictions, normes sanitaires et phytosanitaires, marquage et étiquetage
• Les droits de douane, taxes, préférences tarifaires, régimes économiques et incoterms
• Les déclarations intracommunautaires, statistiques douanières, contrôles et contentieux

Pour qui ?

• Dirigeants et responsables import-export, chargés de logistique
• Déclarants en douane et conseils spécialisés
• Étudiants en commerce international

L'auteur

Ancien cadre supérieur des douanes, Jean Sliwa a exercé comme responsable de bureaux de douane, comptable public, enquêteur, contrôleur et chargé du recouvrement. Découvrez tous ses ouvrages de référence sur le commerce international.

Questions fréquentes

Faut-il obligatoirement passer par un déclarant en douane ?

Non, une entreprise peut dédouaner elle-même ses marchandises, mais cela suppose de maîtriser la déclaration et les outils informatiques dédiés. Le livre explique les deux options et leurs implications.

Quelle est la différence entre dédouanement au bureau et à domicile ?

La procédure à domicile permet de dédouaner dans les locaux de l'entreprise plutôt qu'au bureau de douane, sous certaines conditions détaillées dans l'ouvrage.

Comment sont calculés les droits de douane ?

Ils dépendent du classement tarifaire, de l'origine et de la valeur en douane de la marchandise. Ces trois notions font chacune l'objet d'un ouvrage dédié dans la collection de l'auteur.

Fiche technique

Auteur : Jean Sliwa · Éditions du Puits Fleuri · 2020 · 320 pages · 15 × 21 cm · ISBN 9782867396731 · 32 €

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Pour aller plus loin

• Tarif des douanes
• L'origine des marchandises à l'import-export
• La valeur en douane
• Import-export : la gestion des risques

Tous les ouvrages de Jean Sliwa sur notre page auteur.