L'origine des marchandises à l'import-export

Le guide pratique de référence sur l'origine douanière des marchandises.

Principes et généralités sur l'origine des marchandises, application pratique des règles en vigueur à travers des cas concrets, comment appréhender et gérer l'origine déclarée en douane, comment bénéficier des accords internationaux : ce guide pratique expose les réponses aux principales questions posées sur l'origine des marchandises, sa mise en pratique, les méthodes de gestion des opérations, des risques, des contrôles et du contentieux.

Un élément relativement simple à mettre en œuvre dans de nombreux cas, mais plus complexe dans d'autres, notamment lorsqu'il s'agit de bénéficier des avantages prévus par les accords et mesures préférentielles.

Ce que vous allez apprendre, à travers 49 fiches organisées en 4 parties :

• Les principes de base : l'origine et le commerce international, les opérateurs concernés, les bases légales et sources d'information
• L'application pratique des règles : origine non préférentielle et préférentielle, cumuls d'origine (bilatéral, étendu, UE/SPG), transport direct, marquage et étiquetage, preuves de l'origine
• Les liens avec d'autres thématiques et le contentieux : droits de douane, déclaration en douane, classement tarifaire, valeur en douane, gestion interne de l'origine, contrôles et coopération administrative
• Des cas concrets illustrant ces règles : vanille et SPG, chocolats, méthanol, bois en teck, produits laminés plats, jouets

Pour qui ? Professionnels de l'import-export et de la logistique douanière, déclarants en douane, responsables conformité en entreprise, experts-comptables et juristes spécialisés en droit douanier.

L'auteur : Jean Sliwa.

Jean Sliwa – 2026 – 320 pages – 15 x 21 cm