Groupements forestiers

Le guide juridique, pratique et fiscal du groupement forestier.

Loin des idées reçues, les forêts françaises n'appartiennent pas à la collectivité : 74 % des 16,5 millions d'hectares de forêt française appartiennent à des propriétaires privés, soit environ 3,5 millions de personnes. Ces forêts privées représentent une récolte annuelle d'environ 40 millions de m³ de bois. Héritage, passion ou investissement atypique : les profils de propriétaires forestiers sont variés, et la forêt représente pour beaucoup de Français un enjeu concret de leur quotidien.

Mais gérer une forêt est une tâche complexe. C'est pourquoi de nombreux propriétaires se regroupent au sein de groupements forestiers, sociétés civiles répondant à des règles précises — l'objet de ce guide. Un groupement forestier est avant tout une société civile dont le patrimoine est constitué des terrains forestiers apportés par ses membres. Il permet de gérer à plusieurs, mais de façon unifiée, les problématiques patrimoniales liées à la possession d'un espace forestier : gestion indivisaire d'une forêt héritée, valorisation d'un reboisement, ou mise en place d'un investissement commun trop coûteux à porter seul.

Ce que vous allez apprendre :

• Le fonctionnement du groupement forestier : apports, objet, gérance, associés, administration, assemblées
• La fiscalité du groupement forestier, en tant que société de personnes et pour chaque associé individuellement
• Les règles spécifiques à l'exploitation forestière : missions et politiques de gestion

Pour qui ? Propriétaires forestiers, souvent par héritage, souhaitant structurer la gestion de leur patrimoine, investisseurs intéressés par un placement forestier commun, notaires et conseils en gestion de patrimoine.

Les auteurs : Anne Coudert est ingénieur forestier, avec une expérience en direction d'entreprise, recherche et développement, et ingénierie pédagogique. Guillaume Duprez, juriste de formation, est déjà l'auteur aux Éditions du Puits Fleuri de Créer, reprendre et gérer un camping, Créer et gérer un centre équestre et du guide sur la SCI.

Anne Coudert & Guillaume Duprez – 2015 – 200 pages – 15 x 21 cm