Travail maritime - Livre 2. Droit du travail

Le guide de référence du droit du travail maritime, à jour des dernières réformes du code des transports.

En janvier 2011, la Cour de Cassation a validé la disparition du code du travail maritime, désormais reversé dans le code des transports, monument de plus de 4 000 articles. Depuis cette disparition, les professionnels du secteur constatent un net renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime, rendant difficile toute vision cohérente de son évolution.

Cet ouvrage synthétise l'ensemble du droit applicable, replacé dans le cadre des modifications récentes et à venir. Il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre : le Livre 1 traite de l'encadrement administratif, tandis que ce Livre 2 est entièrement consacré au droit du travail — un outil de travail indispensable pour les administrateurs, employeurs, salariés et leurs représentants de ce secteur.

Ce que vous allez trouver dans ce Livre 2 :

• L'articulation entre armateur, employeur, SPRPGM et ETM, et les responsabilités de chacun
• Le contrat d'engagement maritime (CEM) : formation, conclusion, clauses obligatoires, période d'essai
• L'exécution du contrat : durée du travail, rémunération, nourriture et couchage, rapatriement
• Les obligations du marin et la prévention de l'abandon des gens de mer
• La rupture du CEM : retraite, licenciement, rupture unilatérale, cas particuliers (blessure, maladie professionnelle, grossesse)
• La résolution des litiges individuels et l'indemnisation des marins privés d'emploi

Pour qui ? Armateurs et employeurs du secteur maritime, gens de mer et leurs représentants syndicaux, avocats et juristes spécialisés en droit maritime, administrateurs des affaires maritimes.

Laurence Denis – 2019 – 600 pages – 15 x 21 cm