Contrat d'engagement maritime, durée du travail, rémunération, rupture, litiges : ce Livre 2 est consacré au droit du travail maritime, un outil de travail pour les employeurs, les gens de mer et leurs représentants.

Le code du travail maritime a été reversé dans le code des transports. Les professionnels du secteur constatent depuis un renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime. Cet ouvrage synthétise l'ensemble du droit applicable, en deux livres autonomes : le Livre 1 traite de l'encadrement administratif, ce Livre 2 est entièrement consacré au droit du travail.

Ce que vous allez trouver dans ce Livre 2

• L'articulation entre armateur, employeur, SPRPGM et ETM, et les responsabilités de chacun
• Le contrat d'engagement maritime (CEM) : formation, conclusion, clauses obligatoires, période d'essai
• L'exécution du contrat : durée du travail, rémunération, nourriture et couchage, rapatriement
• Les obligations du marin et la prévention de l'abandon des gens de mer
• La rupture du CEM : retraite, licenciement, rupture unilatérale, cas particuliers (blessure, maladie professionnelle, grossesse)
• La résolution des litiges individuels et l'indemnisation des marins privés d'emploi

Pour qui ?

• Armateurs et employeurs du secteur maritime
• Gens de mer et leurs représentants syndicaux
• Avocats et juristes spécialisés en droit maritime, administrateurs des affaires maritimes

L'auteure

Laurence Denis est aussi l'auteure du Livre 1. Encadrement administratif.

Questions fréquentes

Faut-il lire le Livre 1 avant le Livre 2 ?

Non : les deux livres sont autonomes l'un de l'autre. Le Livre 1 traite de l'encadrement administratif (navire, gens de mer, formation, régime disciplinaire), le Livre 2 du droit du travail proprement dit.

Qu'est-ce que le contrat d'engagement maritime ?

C'est le contrat de travail du marin. Le livre en détaille la formation, les clauses obligatoires, la période d'essai, l'exécution et la rupture.

Le droit décrit est-il à jour ?

Certains de nos ouvrages datent : nous les maintenons au catalogue parce que leur fonctionnement, leur technique et leur côté pratique restent les mêmes. Seuls les chiffres et parfois les intitulés des administrations ou services évoluent, sans remettre en cause le fonctionnement décrit. Ce droit évoluant régulièrement, vérifiez les textes en vigueur pour un dossier ou un litige en cours.

Fiche technique

Auteure : Laurence Denis · Éditions du Puits Fleuri · 2019 · 600 pages · 15 × 21 cm · ISBN 9782867396380 · 42 €

📦 Expédié le jour même pour toute commande passée avant 10h30 · Direct éditeur · Paiement sécurisé

Pour aller plus loin

• Travail maritime - Livre 1. Encadrement administratif : le cadre administratif du secteur

Tous nos guides Professionnel - Entreprise - Métiers.