Travail maritime - Livre 1. Encadrement administratif

Le guide de référence de l'encadrement administratif du travail maritime, à jour des dernières réformes du code des transports.

En janvier 2011, la Cour de Cassation a validé la disparition du code du travail maritime, désormais reversé dans le code des transports, monument de plus de 4 000 articles. Depuis cette disparition, les professionnels du secteur constatent un net renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime, rendant difficile toute vision cohérente de son évolution.

Cet ouvrage synthétise l'ensemble du droit applicable, replacé dans le cadre des modifications récentes et à venir. Il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre : ce Livre 1 est consacré à l'encadrement administratif, tandis que le Livre 2 traite du droit du travail proprement dit — un outil de travail indispensable pour les administrateurs, employeurs, salariés et leurs représentants de ce secteur.

Ce que vous allez trouver dans ce Livre 1 :

• Les clés de lecture et les sources du droit du travail maritime
• Le contrôle du respect de la législation et la certification sociale des navires
• Le traitement des réclamations à bord et à terre
• L'administration chargée des gens de mer : services de l'État, service de santé, régime spécial de sécurité sociale (ENIM)
• Le navire : immatriculation, lieu de vie, langue, nationalité
• La formation professionnelle maritime et les conditions pour être marin ou gens de mer
• Le placement et l'emploi : SPRPGM, ETM, ETT, permis d'armement, effectif minimal, liste d'équipage
• Le régime pénal et disciplinaire de la marine marchande
• La réglementation de l'alcoolémie à bord des navires

Pour qui ? Armateurs et employeurs du secteur maritime, gens de mer et leurs représentants, avocats et juristes spécialisés en droit maritime, administrateurs des affaires maritimes.

Laurence Denis – 2019 – 460 pages – 15 x 21 cm