Réglementation des centres de vacances et de loisirs
Comment organiser et diriger un centre de vacances ou de loisirs en règle ? Ce guide de référence répond en 150 fiches thématiques aux questions juridiques concrètes des praticiens de l'animation.
Les centres de vacances (anciennes « colonies ») et les centres de loisirs (anciens « centres aérés ») accueillent les mineurs avec un souci constant de qualité et de sécurité, encadré par la loi. L'ouvrage couvre formalités administratives, gestion des incidents, responsabilités de l'organisateur, droit à l'image, procédures encadrant le personnel, sécurité sanitaire, encadrement des activités sportives… En allant au-delà des seuls textes de Jeunesse et Sports, l'auteur présente les règles issues du droit administratif, commercial, de l'urbanisme et de la santé publique, avec de nombreux exemples tirés de la pratique.
Ce que vous allez trouver
- 150 fiches thématiques aux réponses claires et simples
- Les formalités administratives et les responsabilités de l'organisateur
- La gestion des incidents, la sécurité sanitaire et l'encadrement des activités sportives
- Le droit à l'image et les procédures encadrant le personnel
Pour qui ?
- Les collectivités, associations, comités d'entreprise et organismes marchands organisateurs de centres
- Les directeurs, animateurs BAFA/BAFD et formateurs (BPJEPS, DUT, DEFA)
- Les juristes spécialisés en droit associatif et de la jeunesse
L'auteur
Yannick Dubois, juriste consultant spécialiste du droit des associations, forme régulièrement des animateurs et directeurs. Il s'appuie sur une longue expérience de direction de centres de loisirs et de vacances pour enfants, adolescents et personnes en situation de handicap.
Questions fréquentes
Quels centres sont concernés ?
Les centres de vacances et les centres de loisirs accueillant des mineurs.
Le livre se limite-t-il aux textes Jeunesse et Sports ?
Non : il présente aussi les règles du droit administratif, commercial, de l'urbanisme et de la santé publique.
Le livre est-il à jour ?
Certains de nos ouvrages datent : nous les maintenons au catalogue parce que leur fonctionnement, leur technique et leur côté pratique restent les mêmes. Seuls les chiffres et parfois les intitulés des administrations ou services évoluent, sans remettre en cause le fonctionnement décrit.
Fiche technique
Auteur : Yannick Dubois · Éditions du Puits Fleuri · 2010 · 650 pages · 14 × 19 cm · ISBN 9782867393075 · 29 €
📦 Expédié le jour même pour toute commande passée avant 10h30 · Direct éditeur · Paiement sécurisé
Ce livre donne des informations générales et ne remplace pas un conseil juridique.
Pour aller plus loin
- Créer et gérer une association : le cadre associatif
- Association et fiscalité : ce qu'il faut savoir
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