Race, dangerosité, protection, responsabilité du maître : le chien est certainement le meilleur ami du droit. Ce guide rassemble l'essentiel à connaître sur le droit qui l'entoure, textes de loi et décisions de justice à l'appui.

Le droit s'intéresse au chien pour de multiples raisons : sa race, son éventuelle dangerosité, ses allées et venues, mais aussi les nombreux rôles qu'il est amené à tenir — gardien, chasseur, sauveteur, guide, voire artiste. Il se préoccupe également de sa protection, de son bien-être, des soins qu'il peut recevoir ou des mauvais traitements dont il est parfois victime, questions qui concernent alors le plus souvent son maître. L'ouvrage s'adresse aussi bien aux propriétaires qu'aux professionnels du droit ou des animaux.

Parmi les nombreux thèmes abordés

• Abandon, mauvais traitements, protection, saisie et confiscation
• Chiens dangereux, responsabilités civile et pénale, troubles de voisinage
• Détention, divagation, identification, circulation, déplacements internationaux
• Élevage, commercialisation, don, expositions, fourrière
• Santé et vaccination, vétérinaire, agents de sécurité cynophiles, chasse
• Professions liées au chien, associations et fondations, assurance, préjudice moral

Pour qui ?

• Propriétaires de chiens souhaitant connaître leurs droits et obligations
• Éleveurs et professionnels des métiers du chien (toiletteurs, éducateurs, vétérinaires)
• Avocats et juristes en droit animalier

L'auteur

Jean-Louis Sablon, avocat, est aussi l'auteur du Guide juridique du piéton.

Questions fréquentes

Quelles obligations pour un propriétaire de chien classé dangereux ?

Des obligations spécifiques encadrent la détention, la circulation et l'assurance des chiens classés dangereux. Le livre en détaille le régime, catégorie par catégorie.

Que risque-t-on en cas de mauvais traitements envers un chien ?

Des sanctions pénales sont prévues, pouvant aller jusqu'à la saisie et la confiscation de l'animal. Le livre explique le cadre légal de la protection animale.

Un voisin peut-il se plaindre des aboiements de mon chien ?

Oui, au titre des troubles de voisinage. Le livre précise les critères retenus par la justice et les recours possibles de part et d'autre.

Fiche technique

Auteur : Jean-Louis Sablon · Éditions du Puits Fleuri · 2022 · 190 pages · 13,5 × 18,5 cm · ISBN 9782867397028 · 19 €

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Pour aller plus loin

• Le guide juridique du piéton : du même auteur
• Bien comprendre, bien éduquer, bien vivre avec son chien
• Se lancer dans les métiers des soins aux animaux

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