Le guide juridique du piéton

Le piéton bénéficie d'un véritable droit propre, méconnu et pourtant essentiel : accidents, accessibilité, promenades et randonnées, urbanisme. Ce guide rassemble l'essentiel à savoir, textes de loi et décisions de justice à l'appui.

Envisager le piéton dans son rapport à la loi, c'est penser d'abord à l'usager de la voie publique, au code de la route, aux accidents dont il peut être victime ou auteur. Mais le piéton n'est pas que cela : il est avant tout une personne qui se déplace en marchant, pas seulement sur la route ou le trottoir. À ce titre, il bénéficie, dans bien d'autres domaines, d'une protection et de certains privilèges, tout en devant respecter différentes obligations : liberté d'aller et venir, accès à certains lieux publics ou privés, conditions de ses promenades et randonnées, ou encore son influence sur l'urbanisme et le commerce.

Parmi les nombreux thèmes abordés

• Accessibilité, aires piétonnes, zones 30 et zones de rencontre, voies vertes
• Accidents (causés par le piéton, par des travaux publics, par un véhicule, de trajet), assurances, fonds de garantie, indemnisation
• Enfants, plages, promenades et randonnées, servitude de passage, traversée, trottoir
• Liberté de circulation et pouvoir de police du maire

Pour qui ?

• Tout piéton souhaitant connaître ses droits et obligations
• Victimes d'accidents impliquant un piéton
• Randonneurs, promeneurs, avocats et juristes en droit routier

L'auteur

Jean-Louis Sablon, avocat, est aussi l'auteur du Guide juridique du chien.

Questions fréquentes

Un piéton peut-il être responsable d'un accident ?

Oui, sa responsabilité peut être engagée selon les circonstances. Le livre détaille les régimes applicables (accident causé par le piéton, accident de trajet) et leurs conséquences en indemnisation.

Que faire en cas d'accident causé par des travaux publics ?

Un régime de responsabilité spécifique s'applique, différent de celui d'un accident avec un véhicule. Le livre explique comment agir et se faire indemniser.

Le maire peut-il restreindre la circulation des piétons ?

Il dispose d'un pouvoir de police qui encadre notamment les aires piétonnes, zones 30 et zones de rencontre. Le livre précise l'étendue et les limites de ce pouvoir.

Fiche technique

Auteur : Jean-Louis Sablon · Éditions du Puits Fleuri · 2022 · 130 pages · 13,5 × 18,5 cm · ISBN 9782867397042 · 17 €

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Pour aller plus loin

• Le guide juridique du chien : du même auteur

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