L'abeille et le droit

Pesticides, statut de l'apiculteur, fiscalité, protection des abeilles : le guide juridique de référence de l'apiculture.

Diminution du nombre d'apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal contrôlées, interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, autorisations de mise sur le marché de produits dangereux malgré des contentieux et des annulations répétées : il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture.

Ce guide pratique et juridique propose un tour d'horizon commenté de l'ensemble des textes de loi se rapportant, directement ou indirectement, au monde apicole.

Ce que vous allez apprendre

• Le statut juridique de l'apiculteur : nature juridique des abeilles, droits et obligations, gestion du cheptel apicole
• La vie juridique de l'exploitation apicole : produits de l'apiculture, fiscalité, responsabilités
• La protection de l'abeille : atteintes naturelles, pesticides, organismes génétiquement modifiés, champs électriques et magnétiques

Pour qui ?

• Apiculteurs amateurs ou professionnels qui veulent connaître leurs droits et obligations
• Juristes et avocats en droit de l'environnement
• Défenseurs de la cause apicole et de la biodiversité

L'auteur

Jean-Philippe Colson a enseigné le droit de l'environnement et le droit public économique dans de nombreuses universités (Montpellier, Rabat, Québec, Vientiane, Papeete, Fortaleza). Retraité, il approfondit sa passion des abeilles, née dans la propriété viticole de son beau-père, dans le Midi, y compris sur la façon dont le droit pourrait reconnaître aux abeilles toute la place qu'elles méritent.

Questions fréquentes

Quels sont les droits et obligations de l'apiculteur ?

Le guide présente le statut juridique de l'apiculteur : nature juridique des abeilles, droits et obligations, gestion du cheptel apicole.

Le droit protège-t-il les abeilles contre les pesticides ?

Le livre fait le tour des textes applicables à la protection de l'abeille : pesticides, organismes génétiquement modifiés, champs électriques et magnétiques.

Le guide est-il à jour ?

Certains de nos ouvrages datent : nous les maintenons au catalogue parce que leur fonctionnement, leur technique et leur côté pratique restent les mêmes. Seuls les chiffres et parfois les intitulés des administrations ou services évoluent, sans remettre en cause le fonctionnement décrit. La réglementation sur les produits phytosanitaires et l'apiculture évoluant, vérifiez les textes en vigueur avant toute démarche.

Fiche technique

Auteur : Jean-Philippe Colson · Éditions du Puits Fleuri · 2e édition 2020 · 250 pages · 14 × 19 cm · ISBN 9782867396748 · 24 €

📦 Expédié le jour même pour toute commande passée avant 10h30 · Direct éditeur · Paiement sécurisé

Ce livre ne remplace pas le conseil d'un avocat ; vérifiez les textes en vigueur.

Pour aller plus loin

• Comment débuter en apiculture ?
• J'achète ma première ruche
• Les produits de la ruche
• Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture : voisinage et limites de propriété

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