La responsabilité des dirigeants associatifs

Président, trésorier, secrétaire d'association : de quoi êtes-vous vraiment responsable ? Ce guide d'un juriste spécialisé démonte les idées reçues sur la responsabilité des dirigeants associatifs.

Les associations manquent de présidents, de trésoriers, de secrétaires et plus largement d'administrateurs. Parmi les raisons de ce désengagement, la question de la responsabilité et du risque judiciaire revient souvent. Non, les dirigeants ne sont pas responsables de toutes les difficultés d'une association : difficultés économiques, gestion du personnel, accidents, fiscalité. Mais ils ne sont pas non plus exonérés de toute responsabilité du simple fait qu'ils agissent bénévolement et de façon désintéressée.

Ce que vous allez comprendre

• Ce qui relève réellement de la responsabilité des dirigeants, et ce qui n'en relève pas
• Pourquoi le bénévolat et le désintéressement n'exonèrent pas de toute responsabilité
• Les domaines à risque : gestion, personnel, accidents, fiscalité

Pour qui ?

• Les présidents, trésoriers et secrétaires d'association
• Les futurs administrateurs qui hésitent à s'engager par crainte des responsabilités
• Les bénévoles qui veulent mieux comprendre leur exposition juridique

L'auteur

Yannick Dubois est juriste, spécialiste du droit des associations. Il dirige le cabinet conseil Kogito, forme et conseille le secteur associatif, et a publié de nombreux articles et ouvrages sur le droit des associations.

Questions fréquentes

Un dirigeant bénévole est-il responsable de tout ?

Non, mais il n'est pas non plus exonéré de toute responsabilité du simple fait d'agir bénévolement. Le livre explique où passe la ligne.

Le livre est-il à jour ?

Certains de nos ouvrages datent : nous les maintenons au catalogue parce que leur fonctionnement, leur technique et leur côté pratique restent les mêmes. Seuls les chiffres et parfois les intitulés des administrations ou services évoluent, sans remettre en cause le fonctionnement décrit.

Fiche technique

Auteur : Yannick Dubois · Éditions du Puits Fleuri · 2017 · 230 pages · 14 × 19 cm · ISBN 9782867396038 · 22 €

📦 Expédié le jour même pour toute commande passée avant 10h30 · Direct éditeur · Paiement sécurisé

Ce livre donne des informations générales et ne remplace pas un conseil juridique.

Pour aller plus loin

• Association et fiscalité : l'autre grande zone de risque
• Créer et gérer une association
• Comment gérer une association
• Assurances : mode d'emploi : bien couvrir l'association

Tous nos guides Associations.