Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations

Le guide pratique pour comprendre le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires.

Vous voulez tout savoir sur le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires ? Ce guide répond à l'essentiel de vos questions de façon simple mais précise, documentée et référencée. Il aborde, dans un langage grand public, le droit relatif aux animaux de compagnie, de la ferme et sauvages, et apporte des réponses aux problèmes de voisinage que ces animaux peuvent causer : responsabilités, bruit, odeurs, distances, divagation et errance.

Vous découvrirez que les animaux ont certes des droits — le fameux bien-être animal — mais qu'ils peuvent aussi être à l'origine de nombreux problèmes dont leurs propriétaires, l'autorité chargée de la sécurité publique, ou l'État devront répondre. Cet ouvrage, peu commun par sa façon d'appréhender les animaux et la loi, s'adresse à tous : propriétaires d'animaux ou non, spécialistes, maires et services municipaux.

Ce que vous allez apprendre, en 4 parties :

• Les animaux domestiques : statut, droits, NAC (nouveaux animaux de compagnie), chiens dangereux, responsabilité des propriétaires, conflits de voisinage, divagation
• Les animaux de la ferme : protection animale, règlement sanitaire, transport, vente, abattage à la ferme, statut des basses-cours, ruches et ruchers
• Les animaux sauvages : animal sauvage devenu de compagnie, réglementation sanitaire, nuisibles, sanglier, dégâts aux cultures, collision avec un animal
• Les animaux et le voisinage : lois et règlements, pouvoirs du préfet et du maire, conciliateur, recours judiciaires

Pour qui ? Propriétaires d'animaux domestiques, de ferme ou sauvages, élus et services municipaux confrontés à des litiges liés aux animaux, particuliers en conflit de voisinage impliquant des animaux.

L'auteur : Daniel Roucous est journaliste spécialisé dans le droit rural. Il est également l'auteur aux Éditions du Puits Fleuri du guide pratique Voies et Chemins Ruraux et du Kit de création pour baux ruraux.

Daniel Roucous – 2e édition 2015 – 250 pages – 14 x 19 cm