L'élu municipal

Le guide de référence du mandat d'élu municipal, pour tous ceux qui exercent ou envisagent cette responsabilité.

Environ 500 000 élus participent activement, pour la grande majorité bénévolement, à la gestion des communes. Cette 4e édition, au contenu considérablement enrichi, s'adresse d'abord à toutes les personnes qui exercent ou envisagent d'exercer ce mandat, ainsi qu'à celles qui s'interrogent sur cette opportunité à l'approche d'élections municipales. Regroupés en dix parties et étudiés dans un langage clair et précis, les éléments essentiels permettent d'appréhender au mieux le mandat d'élu municipal et de connaître les droits qui y sont attachés.

L'ouvrage a été complété par l'étude des dernières évolutions législatives, nombreuses, concernant candidats et futurs élus : financement des campagnes, composition des listes, responsabilités civiles et pénales des élus, rémunération, coopération intercommunale, fonctionnaires territoriaux, démocratie locale, urbanisme, intervention dans le domaine économique.

Ce que vous allez apprendre, en dix parties :

• Les élections municipales : électeurs, candidats, campagne électorale, déroulement du scrutin, contentieux électoral
• Le conseil municipal, le maire et les adjoints : mise en place, fonctionnement, attributions, contrôle, démocratie locale
• Le statut de l'élu : autorisations d'absence, indemnités, droit à la formation, retraite, responsabilité civile et pénale, fin du mandat
• Le personnel communal : cadre national, libre administration, recrutement
• Les domaines d'intervention de la commune : enseignement, voirie, eau, déchets, urbanisme, action sociale, sport et culture
• La gestion des services publics communaux : régie directe ou gestion déléguée, droits des usagers, tarification
• Le budget communal : structure, analyse budgétaire, contrôle, nouvelle comptabilité communale
• La coopération intercommunale : communautés de communes, d'agglomération, urbaines, syndicats
• Les communes à statut particulier : Paris, Marseille, Lyon, villes nouvelles
• Les partenaires de la commune : département, région, représentation de l'État

Pour qui ? Élus municipaux en exercice, candidats aux élections municipales, secrétaires de mairie et personnel communal, étudiants en droit public souhaitant comprendre le fonctionnement communal.

Les auteurs : Bernard Dapogny & Marion Dapogny.

Bernard Dapogny & Marion Dapogny – 4e édition 2014 – 540 pages – 14 x 19 cm