Association et fiscalité : Ce qu'il faut savoir…

Le guide pratique pour aborder sereinement la fiscalité de votre association.

Qu'elle soit sportive, culturelle, philosophique, environnementale ou sociale, aucune association ne peut ignorer la fiscalité. Celle-ci est omniprésente : taxe d'habitation, taxe sur les salaires, impôts fonciers, redevance audiovisuelle, formation professionnelle continue, et bien d'autres — de quoi donner des sueurs froides aux dirigeants associatifs, qui préfèrent souvent ignorer le sujet. La fiscalité devient plus présente encore si l'association est soumise aux impôts commerciaux : TVA, impôt sur les sociétés, CET.

Mais pas de panique : rédigé par deux praticiens du monde associatif, ce guide clair et illustré de nombreux exemples permet aux dirigeants d'approfondir leur connaissance du sujet et d'aborder plus sereinement la fiscalisation, ainsi que des questions connexes comme l'intérêt général, le mécénat et la délivrance de reçus fiscaux.  

Ce que vous allez apprendre :

• Le respect des critères de non-lucrativité : gestion désintéressée, règle des "4P", activités lucratives accessoires
• L'intérêt général au secours des associations : dons, réductions d'impôt, formalisme à respecter
• Le rescrit fiscal : comment consulter l'administration fiscale en toute sécurité
• Le fonctionnement fiscal d'une association non soumise aux impôts commerciaux : taxes sur salaires, impôts locaux
• Le fonctionnement d'une association soumise aux impôts commerciaux : TVA, régimes réels, organisation comptable
• La fiscalité des subventions et leur traitement
• Isoler une activité lucrative : sectorisation ou filialisation, avantages et modalités

Pour qui ? Présidents, trésoriers et dirigeants d'association de tout secteur, experts-comptables et conseils du monde associatif, porteurs de projet associatif souhaitant anticiper les questions fiscales.

Les auteurs : Guy Dessut est expert-comptable dans les domaines culturel et associatif, formateur et auteur juridique, très impliqué comme administrateur de plusieurs associations. Frédéric Cameo Ponz est président de BGE Occitanie, responsable associatif et auteur de plusieurs livres sur les associations et la création d'entreprise.

Guy Dessut & Frédéric Cameo Ponz – 2017 – 320 pages – 15 x 21 cm