Les droits des automobilistes
Vous conduisez ? Connaissez-vous vraiment vos droits ?
Rédigé par un spécialiste du droit routier, ce guide aborde le droit de l'automobile sous tous ses angles : infractions, permis à points, consommation, assurance, litiges. À garder dans la boîte à gants pour savoir comment réagir face à une verbalisation ou à un litige.
Ce que vous allez apprendre
- Comprendre et contester vos infractions : excès de vitesse, PV de stationnement, alcoolémie et stupéfiants, feux tricolores, téléphone au volant, accident et délit de fuite
- Vos droits face à la police : compétence des agents, refus d'obtempérer, fouille du véhicule
- Le permis à points et la suspension administrative : perte de points, recours, invalidation
- Préparer une comparution devant le tribunal : juridictions compétentes, prescription, amende forfaitaire, procédures simplifiées
- Les règles de circulation et de priorité
- Vos droits d'automobiliste consommateur : achat et vente de véhicule, auto-école, réparateurs, assurance
Pour qui ?
- Tout conducteur qui veut connaître et défendre ses droits
- Les automobilistes confrontés à une infraction ou à un litige
- Les avocats et juristes en droit routier
L'auteur
Rémy Josseaume, docteur en droit, est spécialisé dans le contentieux pénal et administratif routier. Conseiller juridique de l'association 40 Millions d'Automobilistes, il préside sa commission juridique.
Questions fréquentes
Le livre est-il à jour ?
Certains de nos ouvrages datent : nous les maintenons au catalogue parce que leur fonctionnement, leur technique et leur côté pratique restent les mêmes. Seuls les chiffres et parfois les intitulés des administrations ou services évoluent, sans remettre en cause le fonctionnement décrit.
Peut-on contester une infraction ?
Le livre explique comment comprendre et contester les infractions courantes et préparer, si besoin, une comparution devant le tribunal.
Fiche technique
Auteur : Rémy Josseaume · Éditions du Puits Fleuri · 2010 · 330 pages · 14 × 19 cm · ISBN 9782867394065 · 24 €
📦 Expédié le jour même pour toute commande passée avant 10h30 · Direct éditeur · Paiement sécurisé
Ce livre donne des informations générales et ne remplace pas le conseil d'un avocat ; vérifiez les textes en vigueur.
Pour aller plus loin
- Sauvez votre permis de conduire
- Droit pénal de la circulation routière
- Les droits des motards
- Passagers : quels sont vos droits ?
Tous nos guides pour votre quotidien.