Travail maritime - Livre 1. Encadrement administratif

Contrôle de la législation, certification sociale des navires, administration des gens de mer, formation, emploi, régime disciplinaire : ce Livre 1 est consacré à l'encadrement administratif du travail maritime.

Le code du travail maritime a été reversé dans le code des transports. Les professionnels du secteur constatent depuis un renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime. Cet ouvrage synthétise l'ensemble du droit applicable, en deux livres autonomes : ce Livre 1 traite de l'encadrement administratif, le Livre 2 du droit du travail proprement dit.

Ce que vous allez trouver dans ce Livre 1

• Les clés de lecture et les sources du droit du travail maritime
• Le contrôle du respect de la législation et la certification sociale des navires
• Le traitement des réclamations à bord et à terre
• L'administration chargée des gens de mer : services de l'État, service de santé, régime spécial de sécurité sociale (ENIM)
• Le navire : immatriculation, lieu de vie, langue, nationalité
• La formation professionnelle maritime et les conditions pour être marin ou gens de mer
• Le placement et l'emploi : SPRPGM, ETM, ETT, permis d'armement, effectif minimal, liste d'équipage
• Le régime pénal et disciplinaire de la marine marchande
• La réglementation de l'alcooliémie à bord des navires

Pour qui ?

• Armateurs et employeurs du secteur maritime
• Gens de mer et leurs représentants
• Avocats et juristes spécialisés en droit maritime, administrateurs des affaires maritimes

L'auteure

Laurence Denis est aussi l'auteure du Livre 2. Droit du travail.

Questions fréquentes

Quelle différence entre le Livre 1 et le Livre 2 ?

Le Livre 1 couvre l'encadrement administratif (navire, gens de mer, formation, emploi, régime disciplinaire) ; le Livre 2 couvre le droit du travail proprement dit (contrat d'engagement maritime, rémunération, rupture, litiges). Ils sont autonomes l'un de l'autre.

Qu'est-ce que l'ENIM ?

C'est le régime spécial de sécurité sociale des gens de mer, présenté dans le chapitre consacré à l'administration des gens de mer.

Le droit décrit est-il à jour ?

Certains de nos ouvrages datent : nous les maintenons au catalogue parce que leur fonctionnement, leur technique et leur côté pratique restent les mêmes. Seuls les chiffres et parfois les intitulés des administrations ou services évoluent, sans remettre en cause le fonctionnement décrit. Ce droit évoluant régulièrement, vérifiez les textes en vigueur pour un dossier en cours.

Fiche technique

Auteure : Laurence Denis · Éditions du Puits Fleuri · 2019 · 460 pages · 15 × 21 cm · ISBN 9782867396373 · 39 €

📦 Expédié le jour même pour toute commande passée avant 10h30 · Direct éditeur · Paiement sécurisé

Pour aller plus loin

• Travail maritime - Livre 2. Droit du travail : le contrat d'engagement maritime et le droit du travail

Tous nos guides Professionnel - Entreprise - Métiers.