L’origine des marchandises à l’import-export

A paraître 5 février 2026 – Jean Sliwa – 320 pages – format : 15 x 21 cm

Principes et généralités sur l’origine des marchandises

Application pratique des règles en vigueur – Cas concrets

Comment appréhender et gérer l’origine déclarée en douane

Comment bénéficier des accords internationaux...

Sont exposées dans ce guide pratique les réponses aux principales questions posées sur l’origine des marchandises, sa mise en pratique, les méthodes d’approche, de gestion des opérations, des risques, des contrôles et contentieux, et plus encore.

Un élément relativement simple à mettre en œuvre dans un grand nombre de cas mais plus difficilement dans d’autres, dans le contexte que nous connaissons et notamment quand il s’agit de bénéficier des avantages prévus par les accords et des mesures préférentielles à titre général.

La première partie (fiches 1 à 6) est consacrée à la présentation de quelques principes de base, ce que l’on désigne souvent sous le terme de généralités, à connaître,

La deuxième (fiches 7 à 30) à l’application pratique des règles en vigueur,

La troisième (fiches 31 à 43) à la relation de l’origine avec d’autres thématiques, aux méthodes d’appréhension des règles et aux contrôles et au contentieux

La quatrième (fiches 44 à 49) à quelques cas concrets illustrant ce qui précède.

Sommaire

Fiche 1. L’origine et le commerce international

Fiche 2. Les opérateurs de la chaine d’approvisionnement impliqués dans la détermination de l’origine

Fiche 3. L’origine. Les bases légales, les textes référents et sources d’information

Fiche 4. Les sources d’informations, les outils, les applications électroniques

Fiche 5. La notion d’origine ; les raisons d’être de l’origine

Fiche 6. La production, le commerce et l’origine,….les liens de cause à effet

Fiche 7. L’origine, les thématiques et dispositions applicables ; inventaire

Fiche 8. Les règles d’origine : point de départ et mise en pratique

Fiche 9. L’origine et le principe de territorialité

Fiche 10. L’origine non préférentielle des marchandises obtenues dans un seul pays

Fiche 11. L’origine non préférentielle des marchandises obtenues dans plusieurs pays et l’annexe 22-01

Fiche 12. L’origine non-préférentielle et les opérations économiquement justifiées, les ouvraisons substantielles, de produits nouveaux, …

Fiche 13. L’origine non-préférentielle et les opérations non économiquement justifiées et minimales      

Fiche 14. L’origine non préférentielle et les éléments neutres, les accessoires, contenants, emballages

Fiche 15. L’origine préférentielle

Fiche 16. L’origine préférentielle et les cumuls d’origine. présentation, moyens et méthodes

Fiche 17. L’origine préférentielle et le cumul bilatéral

Fiche 18. L’origine préférentielle et le cumul étendu

Fiche 19. L’origine préférentielle et le cumul UE/SPG

Fiche 20. L’origine préférentielle SPG et les annexes 22-03 et 22-04

Fiche 21. Le cas de l’assemblage

Fiche 22. L’origine à l’exportation

Fiche 23. L’origine, les tolérances générales et …la lecture des textes

Fiche 24. L’origine, le transport et la règle du transport direct

Fiche 25. L’origine,  le marquage, l’étiquetage des produits et le droit de propriété intellectuelle

Fiche 26. Les preuves de l’origine ; les exportateurs agréés et enregistrés

Fiche 27. L’origine, le fournisseur, la déclaration du fournisseur et l’INF 4

Fiche 28. L’origine et la connaissance de l’importateur

Fiche 29. La détermination de l’origine par un tiers et/ou la douane. Le RCO

Fiche 30. L’origine, les régimes douaniers particuliers et la clause de non ristourne

Fiche 31. L’origine et les droits de douane

Fiche 32. L’origine et les mesures        

Fiche 33. L’origine et la déclaration en douane. comment l’établir, la remplir,…  

Fiche 34. L’origine dans les échanges intracommunautaires.     

Fiche 35. L’origine et le classement tarifaire des marchandises

Fiche 36. L’origine et la valeur en douane des marchandises     

Fiche 37. La gestion de l’origine, en interne ; Qui fait quoi, comment, quand, pourquoi ?          

Fiche 38. L’origine et la comptabilité, les bases de données, …

Fiche 39. L’origine et la gestion des flux physiques et des stocks        

Fiche 40. Les contrôles et le contentieux de l’origine

Fiche 41. L’origine, la coopération administrative et les contrôles des preuves de l’origine

Fiche 42. La méthode de recherche de l’origine... Comment procéder ?

Fiche 43. Fiche type d’aide à l’identification de l’origine

Fiche 44. Etude de cas concret : l’origine de la vanille et le SPG

Fiche 45. Etude de cas concret : l’origine de chocolats et l’application. Tarif douanier. EU

Fiche 46. Etude de cas concret : l’origine du méthanol et les droits et mesures 

Fiche 47. Etude de cas concret : l’origine de bois en teck et les mesures de prohibition

Fiche 48. Etude de cas concret : l’origine de produits laminés plats et les droits compensateurs          

Fiche 49. Etude de cas concret : l’origine de jouets, les normes et les assortiments